Édito

Justice déconfite

« La mélancolie fait d’une certaine société une assemblée de morts-vivants, un cimetière de surface, si on peut dire ; elle enlève l’appétit, le goût, noue les aiguillettes, éteint les lampes et même le soleil et donne au surplus ce qu’on pourrait appeler un délire de l’inutilité qui s’accorde parfaitement d’ailleurs avec toutes les carences sus-indiquées et qui, s'il n’est pas directement contagieux dans le sens que nous donnons inconsciemment à ce mot, pousse toutefois les mélancoliques à des démesures de néant qui peuvent fort bien empuantir, désœuvrer et, par conséquent, faire périr tout un pays. »

Jean Giono, Le Hussard sur le toit.

Il semblerait que la crise sanitaire liée à la pandémie de COVID 19 ait bel et bien fait basculer le monde judiciaire dans une mélancolie profonde, et que les démesures du néant et autre délire d'inutilité soient devenus ses maître-mots : législation d’exception, recul de nombreuses garanties procédurales, administration verticale des juridictions, activité réduite des tribunaux laissant apparaître des priorisations hautement contestables, réflexe répressif... Ce numéro spécial de Délibérée, élaboré en raison du confinement et à sa sortie, davantage resserré sur la pratique judiciaire et le témoignage de magistrat·es, se propose de revenir sur les bouleversements provoqués par la période d'État d'urgence sanitaire, qui ont révélé tant la fragilité endémique de la Justice que sa nécessité démocratique - bien qu'elle-même ne semble plus y croire.

Car au-delà de l'acceptation bien facile d'un état d'urgence sanitaire et d'un confinement pourtant décrétés de façon soudaine, aux contours flous et contestables, sur le front judiciaire à proprement parler, beaucoup ont paru se satisfaire de la mise à l'arrêt totale de certaines activités - même lorsqu'elles touchaient aux plus vulnérables que sont les majeur·es protégé·es ou les enfants en danger -, s'accommoder de prises décisions relatives au droits et libertés hors la tenue de débat contradictoire ou dans des conditions qui relevaient du simulacre, ou de la persistance, malgré de réels risques sanitaires, et ne rien avoir à redire de la logique de l'enfermement, qu'il soit carcéral ou administratif.

Mais encore, trop peu se sont émus de la confusion entre impératifs sanitaires et opportunisme sécuritaire : mise en circulation de drones, quadrillage policier permanent de certains quartiers, développement de technologies de traçage, exigence d'attestations lors de tout déplacement hors de chez soi ou autres incitations au télétravail, autant de manifestations d'un art de gouverner non plus seulement des territoires, mais les corps et les esprits. Une fois encore surveillance et répression - ou promesse de répression - étaient élevées au rang de solution miracle, peu important le renoncement à nos principes fondamentaux, ou que d'autres pays ont expérimenté d'autres voies avec autant, si ce n'est davantage, d'efficience.

Ces régressions resteront-elles de l'ordre de l'exception temporaire, infuseront-elles durablement dans notre rapport aux droits et libertés ou provoqueront-elles le sursaut nécessaire à l'entrée de la Justice dans un XXIème siècle plus égalitaire et démocratique ?

À cette heure, l'espoir n'est pas encore permis. Car rien ne semble annoncer une rupture avec les logiques budgétaires qui ont conduit à la paupérisation des services publics de la santé et de la Justice ou qui demain vont miner encore davantage l'enseignement supérieur et la recherche, et qui obèrent nos capacités à rendre Justice, à soigner ou même à penser le monde. Ni avec la la fuite en avant sécuritaire qui y est désormais irrémédiablement associée, pour produire la forme quasiment la plus pure d'un véritable libéralisme autoritaire. Le philosophe Grégoire Chamayou, qui en dressait la généalogie[1], désignait ainsi une forme de gouvernance, initialement mise en oeuvre à partir des années 70 dans les entreprises pour tenter d'étouffer les revendications salariales, et dont il résumait ainsi l'esprit : « pour discipliner au-dedans, laisser jouer à plein l’insécurité économique et sociale au-dehors ». Il décrivait également l'emploi d'une « tactique de fragmentation », véritable technologie politique consistant à effacer la question des choix collectifs de société derrière la mise en avant de petits choix pré-orientés, et ce faisant, à brouiller l'intelligibilité de la ligne suivie par les gouvernant·es, dépolitiser et casser les solidarités.

Pour la Justice comme pour le reste, voilà ce qu'il nous faut déjouer.

  1. Grégoire Chamayou, La société ingouvernable. Une généalogie du libéralisme autoritaire, La fabrique, 2018.